Mentions légales

 

OBJET DU SITE

www.atelierprive.com est un site de commerce électronique accessible sur le réseau Internet (le " Site "). Le Site propose notamment à la vente une sélection des articles présentés dans les boutiques "ATELIER PRIVE", constitués entre autres de chemises pour hommes et d'accessoires.

 

EDITEUR - CONTACTS

Le Site est édité par la société "ATELIER PRIVE", société à responsabilité limitée au capital de 1500 euros, dont le siège social est 100 avenue du Général Leclerc 93500 PANTIN, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bobigny sous le numéro B 492 893 359 00017(n°d'identification) et 2006 B 06500(n° de gestion).

Pour tout contact, vous pouvez vous adresser :

Directeur de la publication : Monsieur Taieb Michael Hébergeur : CUSAE N° de TVA Intracommunautaire : FR61 492 893 359

 

RESPONSABILITÉ

En aucun cas, "ATELIER PRIVE" ne pourra être tenue pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect de quel que nature que ce soit, découlant de l'utilisation du Site.
"ATELIER PRIVE" ne peut être considérée comme responsable des dommages résultant (i) de la perte, de l'altération ou de l'accès frauduleux à des données, (ii) de la transmission accidentelle, par le biais de l'Internet ou par voie de courrier électronique, de virus ou d'autres éléments nuisibles, "ATELIER PRIVE" ne garantit pas que le Site soit disponible de manière continu, sans interruption provisoire, sans suspension ou sans erreur.
"ATELIER PRIVE" se réserve le droit de suspendre ou de retirer du Site tout article qu'il jugera nécessaire.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments intégrés au Site sont et demeurent la propriété exclusive de la société "ATELIER PRIVE". Tous les droits d'exploitation lui sont exclusivement réservés.
Le contenu du Site (notamment les textes, logiciels, architecture, photographies, illustrations, sons, logos, marques, etc.) est protégé par la législation applicable en matière de propriété intellectuelle. Dans ces conditions, nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, diffuser ou utiliser à quel que titre que ce soit, même partiellement, les éléments composant le Site, sans l'accord préalable et écrit de "ATELIER PRIVE". Les marques et logos de la société "ATELIER PRIVE" sont des marques déposées. Toute reproduction constitue, par conséquent, une contrefaçon.

 

LIENS HYPERTEXTES

Nul ne peut citer le Site ou mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse www.atelierprive.com, sans l'accord préalable et écrit de "ATELIER PRIVE". L'autorisation de mise en place d'un lien hypertexte qui serait donnée est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre, aux bonnes moeurs ou à l'ordre public. "ATELIER PRIVE" décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.
Les liens mis en place depuis le Site vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de "ATELIER PRIVE" notamment au regard du contenu de ces sites mais également des risques techniques. En acceptant d'utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques y afférant et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.

 

DONNÉES PERSONNELLES

"ATELIER PRIVE" dispose de moyens informatiques permettant de collecter les données personnelles des utilisateurs du Site. Les informations collectées peuvent faire l'objet d'un traitement automatisé lequel est destiné à l'usage de "ATELIER PRIVE" pour la gestion des commandes et des livraisons, l'information des utilisateurs sur les offres promotionnelles de "ATELIER PRIVE" et les évènements intervenant sur le Site ou dans les boutiques de "ATELIER PRIVE". Sous réserve de votre accord préalable recueilli au moment où vous communiquez vos données personnelles, "ATELIER PRIVE" se réserve le droit de les communiquer à ses partenaires.
Conformément à la loi " informatique et libertés " du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression des informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, vous pouvez vous adresser :

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.
Le traitement automatisé des données personnelles a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL enregistrée sous le numéro 116 2839.


COOKIES

La connexion au Site à pour effet d'implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l'espèce, il contient les informations que vous venez de nous fournir. Ainsi, vous n'aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire que nous vous avons proposé. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 3ans.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de la manière suivante. Cette manipulation n'empêchera pas la connexion sur le Site, mais pourra retarder les délais de chargement des pages.
Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :

  1. Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options")
  2. Cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
  3. Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur


Pour Microsoft Internet Explorer 5 :

  1. Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options")
  2. Cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security")
  3. Sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel")
  4. Repérez la rubrique "Cookies" et choisissez l'option qui vous convient

Pour Netscape 6.X et 7. X :

  1. Choisissez le menu "Edition">"Préférences"
  2. Confidentialité et Sécurité
  3. Rubrique "Cookies"

Pour Netscape Communicator 4.X :

  1. Choisissez le menu "Modifier">"Préférences"
  2. Cliquez sur l'option "Avancé"
  3. Rubrique "Cookies"

Pour Opéra 6.0 et au-delà :

  1. Choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
  2. Rubrique "Vie Privée"

 

WEBMARKETING

Agence webmarketing DPSO Conseil - www.dpsoconseil.com